RÖHRENFÖRMIGE BATTERIE MIT EXTERN BEFESTIGTEM PTC-ELEMENT
Brevet européen · EP3239992 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3239992
- Numéro de demande
- EP15872578
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2015
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 2/30 (2006.01)H01M 2/34 (2006.01)H01M 10/42 (2006.01)H01C 7/02 (2006.01)H01M 8/00 (2016.01)H01R 13/03 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014263897 26.12.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/082796 20.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/104009 30.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Inventeur
SAKAGUCHI, Makoto
Iwami-gun Tottori 681-0063, JP
ASANO, Nozomi
Iwami-gun Tottori 681-0063, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.