TRANSFORMATOR FÜR FAHRZEUG
Brevet européen · EP3239996 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3239996
- Numéro de demande
- EP14909046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2014
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 11 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 25 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01F 27/12 (2006.01)H01F 27/14 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2014/084471 26.12.2014
- Publication PCT
- WO2016/103439 30.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 18 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.