ELEKTRISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3240067 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3240067
Numéro de demande
EP14909113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2014
Publié
1 nov. 2017
Délivré
31 mars 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 4/36 (2006.01)
H01M 4/505 (2010.01)
H01M 4/525 (2010.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
H01M 10/0567 (2010.01)
Demande PCT
PCT/JP2014/084681 26.12.2014
Publication PCT
WO2016/103511 30.06.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Titulaire

Envision AESC Japan Ltd.

10-1 Hironodai 2-chome,, Zama-shi, Kanagawa 252-0012, JP

Inventeur

FUJII, Takayuki

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP

KITA, Yosuke

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.