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Brevet européen · EP3240078 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3240078
- Numéro de demande
- EP17157342
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2010
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 28 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H01M 4/86 (2006.01)H01M 8/04082 (2016.01)H01M 8/0432 (2016.01)H01M 8/0438 (2016.01)H01M 8/04537 (2016.01)H01M 8/04746 (2016.01)H01M 8/18 (2006.01)H01M 8/22 (2006.01)B60L 50/64 (2019.01)B60L 53/14 (2019.01)B60L 58/26 (2019.01)B60L 53/80 (2019.01)
- Priorité
- US 166958 P 06.04.2009US 235859 P 21.08.2009
- Divisionnaire de
- EP10714130
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Inventeur
CHIANG, Yet-Ming
Weston, MA 02493, US
BAZZARELLA, Ricardo
Cambridge, Ontario N3C 3Y9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.