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Brevet européen · EP3240132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3240132
Numéro de demande
EP15871845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
30 déc. 2020
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02H 9/04 (2006.01)
H01H 37/76 (2006.01)
Priorité
CN 201410836041 24.12.2014
Demande PCT
PCT/CN2015/096200 02.12.2015
Publication PCT
WO2016/101776 30.06.2016
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  3. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Titulaire

Shanghai Noark Electric Co., Ltd.

3857 Sixian Road Songjiang District, Shanghai 200063, CN

Seari Electric Technology Co., Ltd.

505 Wuning Road Putuo District, Shanghai 200063, CN

Inventeur

ZHANG, Dongjun

Shanghai 200063, CN

YAN, Pengbin

Shanghai 200063, CN

YANG, Fan

Shanghai 200063, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.