FUNGIZIDZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP3240414 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3240414
- Numéro de demande
- EP15876232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2015
- Publié
- 8 nov. 2017
- Délivré
- 20 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 29 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A01N 43/40 (2006.01)A01N 25/02 (2006.01)A01P 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201462098199 P 30.12.2014US 201462098202 P 30.12.2014US 201462098224 P 30.12.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/068011 30.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/109634 07.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 31 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 20 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
1 entrée antérieure
- 20 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
New Plymouth 4620, NZ
New Plymouth 4620, NZ
Indianapolis, Indiana 46268, US
67410 Drusenheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.