FLÜSSIGES ESPRESSOKONZENTRAT
Brevet européen · EP3240432 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3240432
- Numéro de demande
- EP15837227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2015
- Publié
- 8 nov. 2017
- Délivré
- 19 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A23F 5/24 (2006.01)A23F 5/26 (2006.01)A23F 5/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 15150046 02.01.2015
- Demande PCT
- PCT/NL2015/050913 28.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/108688 07.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Inventeur
DE VOS, Cornelis Hendricus
3532 AD Utrecht, NL
SMITS, Joannes Hubertus Petrus Maria
3532 AD Utrecht, NL
BHANSING, Ghanshijam
3532 AD Utrecht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.