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Brevet européen · EP3240438 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3240438
- Numéro de demande
- EP15825841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2015
- Publié
- 8 nov. 2017
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24D 3/10 (2006.01)A24D 3/14 (2006.01)A24D 3/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201462097215 P 29.12.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/059638 15.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/108119 07.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 10 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 10.10.2025
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.