ERGONOMISCHE SITZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3240458 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3240458
- Numéro de demande
- EP15820190
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2015
- Publié
- 8 nov. 2017
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 29 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A47C 7/02 (2006.01)A47C 7/42 (2006.01)A47C 7/40 (2006.01)A47C 7/46 (2006.01)A47C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 20532014 30.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/081461 30.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/107923 07.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 4 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 04.01.2019
- 4 janv. 2019
Transféré
- Titulaire
- John St. Mary, SolvaSeat SA, 9bis rue François-Meunier, 1227 Carouge → Solvaseat SA, 9bis rue François-Meunier, 1227 Carouge
Publié dans Swissreg le 04.01.2019
- 7 nov. 2018
Inventeur
- Inventeur
- St. Mary, John, 34 rue de Carouge, 1205 Genève → ST. MARY, John, 61 Avenue des Communes-Réunies, 1212 Grand-Lancy
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 6 nov. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- St. Mary, John, 34 rue de Carouge, 1205 Genève → John St. Mary, SolvaSeat SA, 9bis rue François-Meunier, 1227 Carouge
Publié dans Swissreg le 06.11.2018
1 entrée antérieure
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.