ELEKTRISCHE ZAHNBÜRSTE

Brevet européen · EP3240499 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3240499
Numéro de demande
EP16708881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2016
Publié
8 nov. 2017
Délivré
30 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61C 17/34 (2006.01)
Priorité
JP 2015035752 25.02.2015
Demande PCT
PCT/US2016/019332 24.02.2016
Publication PCT
WO2016/138115 01.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  6. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Inventeur

HATA, Yasunori

Muko-shi Kyoto 617-0002, JP

YOSHIDA, Hideaki

Muko-shi Kyoto 617-0002, JP

TONE, Tadashi

Muko-shi Kyoto 617-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.