ORALES BEHANDLUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3240501 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3240501
- Numéro de demande
- EP16714053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2016
- Publié
- 8 nov. 2017
- Délivré
- 6 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61C 19/06 (2006.01)A61N 5/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201562126217 P 27.02.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/014607 22.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/137617 01.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
LAVENDER, Stacey
Chesterfield, New Jersey 08515, US
DEMAREST, Scott
Loudon, TN 37774, US
ADAMS, Richard P.
South Orange, New Jersey 07079, US
SHI, Yu
Branchburg, NJ 08876, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.