KERATOPROTHESE

Brevet européen · EP3240505 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3240505
Numéro de demande
EP15832957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2015
Publié
8 nov. 2017
Délivré
5 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
27 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 2/14 (2006.01)
Priorité
US 201414583862 29.12.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/060013 28.12.2015
Publication PCT
WO2016/108175 07.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 9 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Roman VUILLE, Résidences du Golf A1 / 40, 1196 GLAND

    Publié dans Swissreg le 09.11.2018

  6. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Inventeur

OREN, Guy

4600840 Herzliya, IL

DAPHNA, Ofer

7680300 Beit Elazari, IL

FERERA, Nahum

4977415 Petah Tikva, IL

MARCOVICH, Arie

7629308 Rehovot, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.