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Brevet européen · EP3240598 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3240598
- Numéro de demande
- EP15823576
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2015
- Publié
- 8 nov. 2017
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/16 (2006.01)A61M 16/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201414587898 31.12.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/067146 21.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/109294 07.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 12 juin 2019
Inventeur
- Inventeur
- KATE, Meghan, H., 11 Nicholas Road, Deerfield, NH 03037, Etats-Unis d'Amérique, LEONARD, Scott, A., 50 Meadowcrest Drive, Bedford, NH 03110, Etats-Unis d'Amérique → LEONARD, Scott, A., 50 Meadowcrest Drive, Bedford, NH 03110, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Inventeur
LEONARD, Scott, A.
Bedford, NH 03110, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.