GEDÄMPFTER KREPPSCHABER

Brevet européen · EP3240680 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3240680
Numéro de demande
EP15875993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2015
Publié
8 nov. 2017
Délivré
6 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B31F 1/14 (2006.01)
A47K 10/16 (2006.01)
B31D 1/04 (2006.01)
Priorité
US 201462097947 P 30.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/066708 18.12.2015
Publication PCT
WO2016/109253 07.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 24 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

  6. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Inventeur

SEYMOUR, Robert, James

Neenah, Wisconsin 54956, US

HANSEN, Richard, Mark

Neenah, Wisconsin 54956, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.