BAUMATERIAL
Brevet européen · EP3240684 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3240684
- Numéro de demande
- EP15839075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2015
- Publié
- 8 nov. 2017
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B32B 15/08 (2006.01)B32B 15/085 (2006.01)B32B 15/095 (2006.01)B32B 15/098 (2006.01)B32B 15/20 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)B32B 27/42 (2006.01)E04D 13/147 (2006.01)B32B 3/26 (2006.01)E04D 13/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 14200418 29.12.2014
- Demande PCT
- PCT/NL2015/050911 28.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/108686 07.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 23 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.05.2024
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
BATENBURG, Lawrence Fabian
5652 EJ Eindhoven, NL
VAN TILBURG, Henricus Johannes Maria
5652 EJ Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.