TRETROLLER MIT ANSTECKBAREM ODER ANGELENKTEM ELEMENT
Brevet européen · EP3240723 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3240723
- Numéro de demande
- EP16781996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2016
- Publié
- 8 nov. 2017
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B62J 1/00 (2006.01)B62K 13/00 (2006.01)B62K 3/00 (2006.01)B62K 15/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 6072015 16.09.2015
- Demande PCT
- PCT/AT2016/060056 13.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/045002 23.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 26 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 26.01.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
4723 Natternbach, AT
4060 Leonding, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.