BEHÄLTER MIT VERSTECKTEM MERKMAL
Brevet européen · EP3240738 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3240738
- Numéro de demande
- EP15820868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2015
- Publié
- 8 nov. 2017
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 85/10 (2006.01)B65D 5/42 (2006.01)
- Priorité
- EP 14200732 31.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/081420 30.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/107903 07.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 23 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 23.05.2020
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
RUDOLF, David
28401 Kutna Hora, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.