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Brevet européen · EP3240752 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3240752
Numéro de demande
EP15817711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2015
Publié
8 nov. 2017
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B66B 9/00 (2006.01)
Priorité
US 201462098564 P 31.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/065220 11.12.2015
Publication PCT
WO2016/109158 07.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Otis Elevator Company

One Carrier Place, Farmington CT 06032, US

Inventeur

WATSON, Benjamin, J.

Farmington, CT 06032, US

MARVIN, Daryl, J.

Farmington, CT 06032, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.