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Brevet européen · EP3240819 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3240819
- Numéro de demande
- EP15831236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 déc. 2015
- Publié
- 8 nov. 2017
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08G 63/664 (2006.01)A61L 27/18 (2006.01)A61K 47/34 (2017.01)A61L 17/10 (2006.01)C08G 63/685 (2006.01)C08G 63/91 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)
- Priorité
- US 201562099238 P 02.01.2015
- Demande PCT
- PCT/IL2015/051272 31.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/108242 07.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
COHN, Daniel
9371219 Jerusalem, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.