AGGREGATE VON DIAMANT MIT KERAMISCHER BINDUNG

Brevet européen · EP3240853 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3240853
Numéro de demande
EP15876343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 2015
Publié
8 nov. 2017
Délivré
27 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
30 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C09G 1/02 (2006.01)
C09K 3/14 (2006.01)
B24D 3/18 (2006.01)
B24D 11/00 (2006.01)
Priorité
US 201462099006 P 31.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/068258 31.12.2015
Publication PCT
WO2016/109786 07.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  6. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Abrasives, Inc.

1 New Bond Street, Worcester, MA 01615, US

Saint-Gobain Abrasifs

78700 Conflans-Sainte-Honorine, FR

Inventeur

WANG, Jianna

Grafton, Massachusetts 01519, US

SCOVILLE, Timothy, E.

Winchendon, Massachusetts 01475, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.