COMPLEXE MULTICOUCHES, PROCÉDÉ DE FABRICATION ET UTILISATION DU COMPLEXE

Brevet européen · EP3240897 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3240897
Numéro de demande
EP15823699
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2015
Publié
8 nov. 2017
Délivré
16 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C12N 15/10 (2006.01)
B32B 5/08 (2006.01)
B32B 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 1463423 30.12.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/053673 21.12.2015
Publication PCT
WO2016/108004 07.07.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  5. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  6. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Titulaire

bioMérieux

Biomérieux

69280 Marcy-L'Etoile, FR

Inventeur

VEYRET, Raphäel

38000 Grenoble, FR

LAURENT, Alain

38100 Grenoble, FR

BURR, Arnaud

38950 Saint Martin le Vinoux, FR

LAAYOUN, Ali

38260 La Frette, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.