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Brevet européen · EP3240998 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3240998
Numéro de demande
EP15830939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2015
Publié
8 nov. 2017
Délivré
19 sept. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/244 (2006.01)
G01D 18/00 (2006.01)
Priorité
US 201462097314 P 29.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/067602 28.12.2015
Publication PCT
WO2016/109392 07.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Titulaire

The Timken Company

4500 Mt. Pleasant St. NW, North Canton, Ohio 44720, US

Inventeur

SANTOS, John

Keene, NH 03431, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.