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Brevet européen · EP3241086 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3241086
- Numéro de demande
- EP15832980
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 déc. 2015
- Publié
- 8 nov. 2017
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 1/02 (2020.01)B63H 25/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201462099016 P 31.12.2014US 201462099022 P 31.12.2014US 201462099103 P 31.12.2014US 201462099032 P 31.12.2014WO PCT/US2015/013141 27.01.2015WO PCT/US2015/015281 10.02.2015WO PCT/US2015/015279 10.02.2015US 201514749007 24.06.2015WO PCT/US2015/067959 29.12.2015US 201562273402 P 30.12.2015
- Demande PCT
- PCT/US2015/068342 31.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/109832 07.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
MATT, Ian
Segensworth Hampshire P015 5RJ, GB
JOHNSON, Mark
Segensworth Hampshire P015 5RJ, GB
SABALIAUSKAS, Gytis
Segensworth Hampshire P015 5RJ, GB
POPE, Gordon
Segensworth Hampshire P015 5RJ, GB
YEOMANS, Christopher
Segensworth Hampshire P015 5RJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.