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Brevet européen · EP3241651 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3241651
- Numéro de demande
- EP17000380
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2017
- Publié
- 8 nov. 2017
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B25C 1/00 (2006.01)B25C 1/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016048962 11.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 10 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.04.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
Kondou, Yoshihiko
Tokyo, 103-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.