INTEGRIERTES EINWEGVENTIL MIT POLYOLFILM

Brevet européen · EP3241673 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3241673
Numéro de demande
EP17162242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2017
Publié
8 nov. 2017
Délivré
13 févr. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 7/04 (2019.01)
B32B 7/14 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/24 (2006.01)
B32B 27/28 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/34 (2006.01)
B32B 27/36 (2006.01)
B32B 3/26 (2006.01)
B65D 77/22 (2006.01)
B32B 37/12 (2006.01)
B65D 51/16 (2006.01)
B65D 51/20 (2006.01)
Priorité
US 201662318440 P 05.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 13 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2019

Parties

Inventeur

BRANYON, Jacob

Hartsville, SC 29550, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.