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Brevet européen · EP3241678 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3241678
Numéro de demande
EP17165057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2017
Publié
8 nov. 2017
Délivré
10 avr. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 37/00 (2006.01)
B32B 41/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016005372 04.05.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

SCHNEIDER, Thomas

71229 Leonberg, DE

SCHNEIDER, Ulrich

70563 Stuttgart, DE

LEUTE, Kurt

78176 Blumberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.