AUFZUGSYSTEM

Brevet européen · EP3241795 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3241795
Numéro de demande
EP17175239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2009
Publié
8 nov. 2017
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
14 juil. 2029
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B66B 1/24 (2006.01)
B66B 3/00 (2006.01)
B66B 1/46 (2006.01)
Divisionnaire de
EP09847326
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Mitsubishi Electric Corporation

7-3, Marunouchi 2-chome Chiyoda-Ku, Tokyo 100-8310, JP

Inventeur

Tokura, Sakurako

Tokyo, 100-8310, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.