Bandlappen eines Bandes und System

Brevet européen · EP3241964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3241964
Numéro de demande
EP17165084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2017
Publié
8 nov. 2017
Délivré
2 janv. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 7/04 (2006.01)
E05D 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 202016102424 U 06.05.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

Lenze, Markus

41334 Nettetal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.