DRUCKEN VON DIFFRAKTIONSGITTERN AUF EINEM POLYMERISCHEN SUBSTRAT

Brevet européen · EP3242165 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3242165
Numéro de demande
EP17169730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2012
Publié
8 nov. 2017
Délivré
14 nov. 2018
Radié
27 oct. 2021
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G03H 1/00 (2006.01)
G03H 1/18 (2006.01)
G03H 1/20 (2006.01)
B42D 25/29 (2014.01)
B42D 25/30 (2014.01)
G03H 1/02 (2006.01)
B42D 25/42 (2014.01)
B42D 25/36 (2014.01)
Priorité
US 201161499187 P 21.06.2011
EP 11170647 21.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  2. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

BOLLE, Thomas

79588 Efringen-Kirchen, DE

FLEURY, Roland

4222 Zwingen

RICHERT, Michelle

68110 Illzach, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.