MÉCANISME DE DÉCLENCHEMENT D'UNE ANIMATION
Brevet européen · EP3242166 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3242166
- Numéro de demande
- EP17169441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2017
- Publié
- 8 nov. 2017
- Délivré
- 15 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G04B 45/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 5982016 06.05.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 14 mars 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.03.2025
- 14 mars 2025
Fusionné
- Titulaire
- Van Cleef&Arpels SA, 8 route des Biches, 1752 Villars-sur-Glane → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 14.03.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 27 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 27.06.2022
1 entrée antérieure
- 15 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
Parties
Inventeur
25500 Montlebon, FR
4512 Langendorf
1202 Genève
2046 Fontaines
74580 Viry, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.