SPEICHERSTEUERGERÄT

Brevet européen · EP3242211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3242211
Numéro de demande
EP16768908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2016
Publié
8 nov. 2017
Délivré
21 nov. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 13/16 (2006.01)
Priorité
JP 2015063178 25.03.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/059472 24.03.2016
Publication PCT
WO2016/153005 29.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Inventeur

NARUSE Takanobu

Anjo-shi Aichi 444-1192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.