VERSORGUNGS- UND/ODER KÜHLSYSTEM

Brevet européen · EP3242546 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3242546
Numéro de demande
EP16700931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2016
Publié
15 nov. 2017
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A01G 9/02 (2018.01)
Priorité
DE 202015100027 U 07.01.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/050056 07.01.2016
Publication PCT
WO2016/110811 14.07.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

B+M Textil GmbH & Co. KG

Karlsbader Strasse 11, 09465 Sehmatal-Cranzahl, DE

Weisel, Niklas Andreas Wilm

Zick-Zack-Promenade 1, 09456 Annaberg-Buchholz, DE

Inventeur

WEISEL, Niklas Andreas Wilm

09456 Annaberg-Buchholz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.