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Brevet européen · EP3242576 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3242576
- Numéro de demande
- EP16735307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2016
- Publié
- 15 nov. 2017
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 3/12 (2006.01)A47C 27/08 (2006.01)A47C 31/00 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)F04D 27/00 (2006.01)G05B 15/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201562099916 P 05.01.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/012206 05.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/112023 14.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 7 oct. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Sleep Number Corporation, 1001 Third Avenue South, Minneapolis, Minnesota 55404, Etats-Unis d'Amérique → SNBR Inc., 1001 Third Avenue South, Minneapolis, Minnesota 55404, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 17 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
NUNN, Robert
Eden Prairie, Minnesota 55346, US
PALASHEWSKI, Wade Daniel
Andover, Minnesota 55304, US
ERKO, Robert
Apple Valley, Minnesota 55124, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.