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Brevet européen · EP3242617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3242617
Numéro de demande
EP16735405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2016
Publié
15 nov. 2017
Délivré
17 août 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
US 201562100541 P 07.01.2015
US 201562145964 P 10.04.2015
Demande PCT
PCT/US2016/012462 07.01.2016
Publication PCT
WO2016/112178 14.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  3. 11 janv. 2023

    Titulaire

    Titulaire
    Treace Medical Concepts, Inc., 203 Fort Wade Rd., Suite 150, Ponte Vedra Florida 32081, Etats-Unis d'Amérique → Treace Medical Concepts, Inc., 100 Palmetto Park Place, Ponte Vedra, Florida 32081, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  4. 17 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

Parties

Titulaire

Treace Medical Concepts, Inc.

100 Palmetto Park Place, Ponte Vedra, Florida 32081, US

Inventeur

HATCH, Daniel, J.

Greeley, Colorado 80634, US

SMITH, Bret, W.

Lexington, South Carolina 29072, US

BRUMFIELD, David, L.

Collierville, Tennessee 38017, US

DAYTON, Paul

Fort Dodge, Iowa 50501, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.