AUSKLEIDUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3242634 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3242634
Numéro de demande
EP16700787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2016
Publié
15 nov. 2017
Délivré
12 déc. 2018
Fin de la protection au plus tard
5 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 2/34 (2006.01)
Priorité
US 201514592367 08.01.2015
Demande PCT
PCT/US2016/012279 06.01.2016
Publication PCT
WO2016/112070 14.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  6. 18 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.12.2018

Parties

Titulaire

Biomet Manufacturing, LLC

56 East Bell Drive, Warsaw, IN 46582, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

SLONE, William

Silver Lake, Indiana 46982, US

BAILEY, Kirk

Rochester, Indiana 46975, US

SMITH, Aaron

Warsaw, Indiana 46582, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.