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Brevet européen · EP3242731 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3242731
Numéro de demande
EP16702031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2016
Publié
15 nov. 2017
Délivré
6 mars 2019
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63F 13/24 (2014.01)
A63F 13/20 (2014.01)
Priorité
US 201562101420 P 09.01.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/050311 08.01.2016
Publication PCT
WO2016/110586 14.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 22 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  3. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Inventeur

BURGESS, Simon

Leicester Leicestershire LE7 4SP, GB

IRONMONGER, Duncan

Atlanta Georgia GA30342, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.