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Brevet européen · EP3242764 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3242764
- Numéro de demande
- EP16700409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2016
- Publié
- 15 nov. 2017
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 27/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015000055 09.01.2015DE 102015010620 18.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/050366 11.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/110596 14.07.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 18 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 18.02.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Inventeur
HENZLER, Uwe
73269 Hochdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.