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Brevet européen · EP3242803 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3242803
Numéro de demande
EP16734858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2016
Publié
15 nov. 2017
Délivré
7 juin 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 19/12 (2006.01)
B60B 19/00 (2006.01)
B60B 33/00 (2006.01)
Priorité
AU 2015900018 06.01.2015
Demande PCT
PCT/AU2016/000001 06.01.2016
Publication PCT
WO2016/109867 14.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

ROTACASTER WHEEL PTY LTD

180B Sladen Street, Cranbourne VIC 3977, AU

Inventeur

MCKINNON, Peter

Cranbourne, Victoria 3977, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.