LENKSÄULE MIT FLEXIBEL MONTIERBAREM LAGERSITZ
Brevet européen · EP3242827 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3242827
- Numéro de demande
- EP15771897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2015
- Publié
- 15 nov. 2017
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 1/16 (2006.01)B62D 1/185 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015000027 08.01.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2015/071746 22.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/110337 14.07.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
PASCH, Frank
9472 Grabs
GEISSLER, Christian
9470 Buchs
GSTÖHL, Eric
9493 Mauren, LI
LOOS, Stefan-Hermann
9426 Lutzenberg
HAUSKNECHT, Sven
6850 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.