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Brevet européen · EP3242827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3242827
Numéro de demande
EP15771897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2015
Publié
15 nov. 2017
Délivré
3 avr. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 1/16 (2006.01)
B62D 1/185 (2006.01)
Priorité
DE 102015000027 08.01.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/071746 22.09.2015
Publication PCT
WO2016/110337 14.07.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Inventeur

PASCH, Frank

9472 Grabs

GEISSLER, Christian

9470 Buchs

GSTÖHL, Eric

9493 Mauren, LI

LOOS, Stefan-Hermann

9426 Lutzenberg

HAUSKNECHT, Sven

6850 Dornbirn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.