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Brevet européen · EP3242834 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3242834
Numéro de demande
EP16702238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2016
Publié
15 nov. 2017
Délivré
28 nov. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 27/26 (2006.01)
Priorité
US 201562100672 P 07.01.2015
Demande PCT
PCT/US2016/012480 07.01.2016
Publication PCT
WO2016/112187 14.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Inventeur

GREGORY, Jason

Girard, Pennsylvania 16417, US

WHITEFORD, Gerald P.

Waterford, Pennsylvania 16441, US

MACIAK, James A.

Erie, Pennsylvania 16506, US

OLSEN, Kirk W.

Erie, Pennsylvania 16509, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.