MODULE LOGISTIQUE

Brevet européen · EP3242837 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3242837
Numéro de demande
EP16702179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2016
Publié
15 nov. 2017
Délivré
21 août 2019
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65D 19/12 (2006.01)
Priorité
FR 1550131 08.01.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/050031 07.01.2016
Publication PCT
WO2016/110656 14.07.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.03.2026

  2. 7 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2025

  3. 5 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.04.2024

  4. 14 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2023

  5. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Titulaire

YTHALES INVEST

9 Rue Jules Verne, 37520 La Riche, FR

Inventeur

CHERBONNIER, Yves

37000 Tours, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.