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Brevet européen · EP3242847 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3242847
Numéro de demande
EP16704498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2016
Publié
15 nov. 2017
Délivré
23 oct. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 33/00 (2006.01)
G07D 11/00 (2019.01)
Priorité
US 201514592508 08.01.2015
Demande PCT
PCT/US2016/012750 08.01.2016
Publication PCT
WO2016/112352 14.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Inventeur

NUNN, Michael, D.

West Chester, Pennsylvania 19380, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.