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Brevet européen · EP3242981 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3242981
- Numéro de demande
- EP15817148
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2015
- Publié
- 15 nov. 2017
- Délivré
- 30 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04B 2/74 (2006.01)
- Priorité
- EP 15150650 09.01.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2015/079664 14.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/110375 14.07.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 13 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.04.2019
- 30 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.01.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.