RAHMENTAFELSCHALUNGSELEMENT
Brevet européen · EP3242983 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3242983
- Numéro de demande
- EP16701908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2016
- Publié
- 15 nov. 2017
- Délivré
- 3 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E04G 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015200083 07.01.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/050209 07.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/110539 14.07.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2026
- 11 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 15 juil. 2022
Rectifié
- Titulaire
- PERISE, Rudolf-Diesel-Strasse 19, 89264 Weissenhorn, Allemagne → PERI SE, Rudolf-Diesel-Strasse 19, 89264 Weissenhorn, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.07.2022
- 6 juil. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 6 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP Patent Network AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 6 juil. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Peri GmbH, Rudolf-Diesel-Strasse, 89264 Weissenhorn, Allemagne → PERISE, Rudolf-Diesel-Strasse 19, 89264 Weissenhorn, Allemagne
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
3 entrées antérieures
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 22 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.11.2018
- 3 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
Parties
Inventeur
89155 Erbach-Bach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.