MOTORSCHLOSS
Brevet européen · EP3242985 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3242985
- Numéro de demande
- EP15797296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2015
- Publié
- 15 nov. 2017
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E05B 47/00 (2006.01)E05B 47/02 (2006.01)E05B 63/00 (2006.01)E05B 65/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015200117 08.01.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2015/076826 17.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/110355 14.07.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Inventeur
SCHUNN, Stephan
71272 Renningen, DE
ROECKLE, Juergen
73230 Kirchheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.