FAHRZEUG MIT KOFFERRAUMDECKEL
Brevet européen · EP3242987 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3242987
- Numéro de demande
- EP15823740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2015
- Publié
- 15 nov. 2017
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 15/63 (2015.01)
- Priorité
- GB 201500096 06.01.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2015/054118 22.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/110670 14.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
MOLYNEUX, David
Crewe, Cheshire CW2 8SL, GB
CROWE, Steve
Sandbach, Cheshire CW11 3JJ, GB
GREEN, Gary David
Weston, Cheshire CW2 5FH, GB
LANGE, Andreas
Barbridge, Nantwich CW5 6BH, GB
WENTWORTH, Paul
Leek, Staffordshire ST13 5HA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.