CAPTEUR A FIBRE OPTIQUE

Brevet européen · EP3243042 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3243042
Numéro de demande
EP16700201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2016
Publié
15 nov. 2017
Délivré
24 oct. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/26 (2006.01)
G01H 9/00 (2006.01)
G01D 5/353 (2006.01)
Priorité
FR 1500033 09.01.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/050304 08.01.2016
Publication PCT
WO2016/110581 14.07.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Titulaire

Thales

Tour Carpe Diem Place des Corolles Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, FR

Université Nice - Sophia Antipolis

28 Avenue Valrose, 06103 Nice, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

HUIGNARD, Jean-Pierre

75013 Paris, FR

RESIDORI, Stefania

06160 Juan Les Pins, FR

BORTOLOZZO, Umberto

06160 Juan Les Pins, FR

PEIGNE, Arnaud

06903 Sophia Antipolis, FR

DOLFI, Daniel

91767 Palaiseau Cedex, FR

MOLIN, Stéphanie

91767 Palaiseau Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.