VERFAHREN ZUR ABTRENNUNG EINES STROMKABELS ODER EINES LITZENABSCHNITTS, VORRICHTUNG DAFÜR SOWIE SCHNEIDEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3243250 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3243250
- Numéro de demande
- EP16704284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2016
- Publié
- 15 nov. 2017
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 1/00 (2006.01)B23D 29/00 (2006.01)B23D 29/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201562100639 P 07.01.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/012417 07.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/112153 14.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
FRENKEN, Egbert
52525 Heinsberg, DE
McNULTY, William, John
Washington, DC 20007, US
DARKOW, Torsten
42113 Wuppertal, DE
LEHR, Andreas
41468 Neuss, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.