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Brevet européen · EP3243323 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3243323
- Numéro de demande
- EP16760660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2016
- Publié
- 15 nov. 2017
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H04N 5/232 (2006.01)H04N 5/262 (2006.01)H04N 7/18 (2006.01)H04N 5/225 (2006.01)G04D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15180918 13.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/069154 11.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/025604 16.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 8 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 08.02.2020
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
91413 Neustadt, DE
50670 Cologne, DE
50670 Cologne, DE
50827 Cologne, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.