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Brevet européen · EP3243489 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3243489
- Numéro de demande
- EP17177826
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 24 mai 2012
- Publié
- 15 nov. 2017
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61F 13/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 11167379 24.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 27.07.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 28 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Takeda AS, Drammensveien 852, 1383 Asker, Norvège → Topaz Investment AS, Bygdoy Alle 2, 0257 Oslo, Norvège
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 28.09.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
4400 Kalundborg, DK
2860 Søborg, DK
2000 Frederiksberg, DK
3100 St. Pölten, AT
4202 Hellmonsödt, AT
8200 Schaffhausen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.